502W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

502W1-28

Date

1944-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

28 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

502W18

Date

1987-2000

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.