Aide à la recherche

139W_GB : Dossiers suivis par le Service Tourisme.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

139W_GB

Date

1999-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.80 ml, 14 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/05/2018

Présentation du contenu

Dossiers de demandes de subventions, dossiers de manifestations ou de travaux suivis par le service Tourisme de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

139W_GB3-139W_GB10

Date

1999-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Réhabilitation de la maison éclusière du Moulin Saint-Paul, demande de subvention : dossiers de demande de subvention, rapport, procès-verbal de visite de la commission ERP/IGH, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificats de paiement, certificats d'acompte, mandats de paiement, factures, notes d'honoraires, plans, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

139W_GB3

Date

2004-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable