EE

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Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1000-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Logements militaires - Règlements relatifs au logement des troupes de passage et en séjour chez les bourgeois ou dans les casernes - Mémoires et arrêts relatifs aux exemptions de logement des gens de guerre, prétendues par des nobles et fonctionnaires des divers ordres

Cote/Cotes extrêmes

EE26

Date

1692-1789

Importance matérielle

80 pièces

Présentation du contenu

80 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques