Diagnostic énergétique du Palais des Congrès et pré-diagnostic énergétique des halls d'exposition : dossier de marché (2010) ; liaison entre les halls A1 et A2, maîtrise d'oeuvre, contrôle technique, sécurité et de protection de la santé : dossiers de marchés (2007-2008).

Aide à la recherche

191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Déplier tous les niveaux

191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Syndicat Mixte de Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB18-191W_GB34

Date

1991-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers de travaux : marchés, conventions.

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB22-191W_GB33

Date

1991-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable