HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Commerce de la boulangerie et de la pâtisserie - Baux d'adjudication de la ferme de la boulangerie à Besançon passés entre la municipalité et les boulangers (1681-1716) -Opposition de la municipalité à la prétention qu'avaient les officiers d'état major de pouvoir autoriser l'ouverture, dans les forts et les cantines des casernes, de boulangerie dispensées de tout contrôle de l'autorité civile et particulièrement de l'obligation de s'approvisionner dans le grenier public (1690-1722) - Taxe annuelle imposée par la municipalité du nombre de mesures de blé que chaque pâtissier de la ville était tenu, sous peine d'amende, d'acheter au grenier public (1684-1709)

Cote/Cotes extrêmes

HH21

Date

1681-1722

Importance matérielle

67 pièces

Présentation du contenu

67 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques