GG

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Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Collège Granvelle, Collège de Bourgogne à Paris, Collège de Dole, Ecole de la Madeleine - Ratification du traité fait avec les Pères de l'Oratoire le 28 mai 1630 au sujet de l'inexécution de la fondation faite par Nicolas Perrenot et Nicole Bonvalot son épouse (25 juin 1633) - Mémoire et correspondance de l'Abbé Guillaume de Gevigney au sujet du Collège de Bourgogne fondé à Paris par la Reine Jeanne en 1327 en faveur des étudiants pauvres de la Franche Comté, collège réuni sous réserves des droits de cette province en 1763, au collège Louis Le Grand (1774-1777) - Lettre relative au collège de la nation germanique à Rome (1641) - Lettres patentes érigeant le collège de Dole en succursale de l'école militaire et pensionnat pour la jeune noblesse. Doléances de la Ville de Besançon à cet égard (1776-1777) - Vente faite à la municipalité par le chapitre de Ste Madeleine de son droit de tenir des écoles publiques, sous réserve de l'admission dans ces écoles de quatre enfants de chœur (15 mai 1511)

Cote/Cotes extrêmes

GG421

Date

1511-1777

Présentation du contenu

Liasse 48 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques