199W_GB : aménagement des espaces extérieurs (voirie, assainissement, espaces verts) : dossiers de marchés de travaux.

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Cote/Cotes extrêmes

199W_GB

Date

1990-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,80 ml, 72 article(s)

Origine

CAGB_Direction Grands Travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2018

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement des espaces extérieurs (voirie, assainissement, espaces verts) : dossiers de marchés.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

199W_GB1-199W_GB72

Date

1990-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

199W_GB1-199W_GB29

Date

1999-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Zone artisanale Thomas Edison, contruction d'une voie d'accès, extension des réseaux : dossier de marché n°2002-74.

Cote/Cotes extrêmes

199W_GB9

Date

2002-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable