183W_GB : Bureau de gestion des syndicats intercommunaux

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Cote/Cotes extrêmes

183W_GB

Date

1976-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml, 126 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG) / CAGB_Direction de l'Administration Générale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/06/2018

Présentation du contenu

Ce fonds se compose de deux sous-fonds, l'un portant sur le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine (SIAG) et l'autre sur le Syndicat Mixte Lumière (SML). Les archives du premier s'étendent sur une période comprise entre 1976 et 2017 et concernent des communes situées aux environs de Besançon, tandis que celles du second vont de 1999 à 2016 et concernent l'ensemble des communes inclues dans la CAGB. Les archives de ces syndicats font principalement référence aux séances tenues par le Comité syndical, aux dossiers de marchés de travaux et de maintenance, ainsi qu'aux aspects financiers. Les typologies documentaires sont assez variées, mais on retrouve principalement des délibérations et comptes rendus de réunions, ainsi que des rapports et de la correspondance. Afin d'éviter de nombreuses répétitions, des termes génériques ont été utilisés afin de regrouper différentes typologies documentaires. Ainsi, sous l'appellation « pièces à l'appui », on retrouve des comptes de gestion ; des rapports de présentation du budget primitif et du compte administratif ; des grands livres ; des conventions et des bilans. Sous les termes « dossiers de marché », on remarque des avis d'appel à candidature et à concurrence, des règlements particuliers d'appel d'offres, des actes d'engagement, des cahiers des clauses administratives particulières, des cahiers des clauses techniques particulières, des bordereaux des prix, des détails estimatifs, des plans de situation, des offres retenues, des ordres de services, des avenants, ainsi que des dossiers d'ouvrages exécutés.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

183W_GB75-183W_GB126

Date

1999-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

183W_GB121-183W_GB126

Date

2008-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fonds européen de développement régional (FEDER) et conseil régional, demandes de subventions. Fibrage de Témis : délibération, dossier, note complémentaire, dossiers de marché de travaux, rapport, états des frais, factures, correspondance (2008-2013) ; extension du réseau de télécommunications à haut débit sur l'agglomération de Besançon : délibérations, conventions, avenant, dossier, rapports, notes complémentaires, attestations, factures, correspondance (2009-2011).

Cote/Cotes extrêmes

183W_GB122

Date

2008-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable