1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section E - 5e feuille - parcelles n°328 à 450 Levée par Roland Echelle : 1/1250e -Aux Epoisses -A La Groseillere -Aux Perrières -A La Rangie -Pâture sur Les Perrières -A La Bousserotte -A Reviremont -Chemin de Besançon à Avanne -Chemin des Valières -Chemin d'Avanne à Besançon -Chemin de Reviremont -Chemin de La Bousserotte

Cote/Cotes extrêmes

1G359

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable