874W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/12/2015
Présentation du contenu
Conseil municipal, mandat 2008-2014 : extraits des délibérations (novembre 2011 à décembre 2014, lacunes ) , dossiers des séances de la municipalité (2008-2014), déroulement du mandat 08-14 (convocations, élection, installation du CM, des adjoints, du maire, arrêtés de délégations, indemnités des élus) ; séances du CCSPL, cotisations pour adhésions à organismes et association (08-13), frais de fonctionnement des groupes d'élus (2010-13), formations élus (2006-14), tarifs municipaux, arrêtés avec cachet préfecture (2007-2013), travaux en salle du conseil (en 2010-11), tableaux et règlement du conseil municipal (1929-1995)".
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
25 ans à compter de l'année 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
25 ans à compter de l'année 2014.