383W1-7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
En 1996, la Direction des espaces verts prend le nom de Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers.
Modalités d'entrées
Versement du 07/02/2006
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
6 fournisseurs ont été retenus par appel d'offres par ce marché n°97-97, décliné en 6 lots (97-97-01 à 97-97-06), mais les Espaces Verts n'ont pas forcément acheté de jeux aux 6 entreprises. C'était un marché à bon de commande ; pour chaque commande, les 6 fournisseurs étaient consultés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
Communicable en 2023
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.