383W

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Cote/Cotes extrêmes

383W1-7

Date

1992-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

7 unités de description

Origine

DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 1996, la Direction des espaces verts prend le nom de Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Fournitures et pose d'aires de jeux pour l'année1997 : dossier de marché n°97-97 (marché à bons de commande ; 6 commandes pour : Parc Micaud, Cité Jean Jaurès, école maternelle Sapins, école maternelle Jean Zay et école maternelle Saint Claude).

Cote/Cotes extrêmes

383W2

Date

1997

Origine

DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

Présentation du contenu

6 fournisseurs ont été retenus par appel d'offres par ce marché n°97-97, décliné en 6 lots (97-97-01 à 97-97-06), mais les Espaces Verts n'ont pas forcément acheté de jeux aux 6 entreprises. C'était un marché à bon de commande ; pour chaque commande, les 6 fournisseurs étaient consultés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997

Communicabilité

Communicable en 2023

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