5M - Edifices divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5M1-38

Date

1806-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,42 ml

38 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5M1-5M22

Date

1840-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Recensement des locataires résidants dans les différents immeubles appartenant à la commune : registre (1907) ; fixation du prix des loyers : délibérations du conseil municipal, convention, registre, notes, correspondance (1940-1954) ; demandes de location : délibérations du conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1927-1954).

Cote/Cotes extrêmes

5M2

Date

1907-1954