Bâtiment des Dominicains, partage entre les services civils et militaires de la Ville : procès-verbal de cession, correspondance (1806) ; construction d'un mur de séparation : cahier des charges, devis, affiche, notes (1806) ; échanges entre la Ville et les autorités militaires dans le cadre de l'agrandissement de leur prison : procès-verbal de cession, correspondance (1806).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M152-1M159

Date

1804-1917

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M153

Date

1806