1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section E - 9e feuille (1ere partie) - Parcelles n°1137 à 1380 Levée par Roland Echelle : 1/1250e -Au Grandes Marsottes -Aux Grandes Planches -Aux Trous -Champs Liaudin -Champs Bratey -A Reviremont -Sur Champs Bratey-Poumerot -Combe Grand Perrin -Sur le Creux Goillon -Aux Cents Ecus -Aux Poumerots -Au Raboudot -Sous Reviremont -Champs Chauvirey -Chemin de La Bousserotte -Chemin d'Avanne à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1G364

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable