Congrès (assemblée générale) des Administrateurs Territoriaux de France et de Franche Comté, Besançon, le 27 et 28 septembre 2005 : dossier de presse, dossier de demande de subventions, dossier d'élaboration de la liste des congressistes, programme, relations avec les intervenants, textes des interventions (partiels).

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883W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint au finances, dossiers suivis par par Mme Toitot , M. Falga (2009-2012), M. Mattey, chargé de mission à la direction générale (2009-2011), par M. Billot (2012-2014)

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883W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint aux finances, dossiers suivis par par Mme Toitot, M. Falga (2009-2012), M. Mattey, chargé de mission à la direction générale (2009-2011), par M. Billot (2012-2014)

Cote/Cotes extrêmes

883W

Date

1983-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,80 ml, 66 article(s)

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2016

Présentation du contenu

dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint aux finances.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers suivis par monsieur Patrick Ayache, directeur général des services.

Cote/Cotes extrêmes

883W1-883W49

Date

1983-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Suivi des dossiers transversaux à la Direction Générale des Services.

Cote/Cotes extrêmes

883W37-883W48

Date

1983-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable