CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985 : dossier de marché (N° 31/83) Fort Griffon - Station pompage - Electricité 1983/1985 : dossier de marché (N° 162/83) Gymnase Saint Claude - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 62/84) MPT Palente - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 33/84) Eclairage Public - Programme 1984 2° tranche 1984/1985 : dossier de marché (N° 56/84) Ensemble Sportif Chateaufarine - Gymnase Electricité + chauffage 1985/1985 : dossier de marché (N° 10/84) LEP Montjoux : construction magasin - Chauffage 1984 : dossier de marché (N° 9/84) SCOP (Société coopérative ouvrière de Palente) Lot 5 Electricité 1985 : dossier de marché (N° 22/85) Kursaal : Chauffage - Ventilation 1984/1986 : dossier de marché (N° 55/84) Fourniture combustibles 1984/1985 : dossier de marché (N° 41/84) Cantine Jean Jaurès : chauffage 1984/1985 : dossier de marché (N° 50/84) G.S. Arsenal : Chauffage 1984/1986 : dossier de marché (N° 51/84) Construction Boulodrome (ch. Vignerons) : Electricité 1984/1990 : dossier de marché (N° 8/84) 48 Rue Battant - Locaux Syndicats : Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 15/85) Eclairage Public - Programme 85 - Travaux d'électricité 1985/1989 : dossier de marché (N° 23/85) CAM - Locaux Etat Civil : Electricité + chauffage 1987/1989 : dossier de marché (N° 61/87) Pépinières Entreprises : Installation téléphonique 1988/1989 : dossier de marché (N° 31/88)

Aide à la recherche

357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

357W4

Date

1983-1990

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2016

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Mots clés matières