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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

N°49, de Chastres à la Viotte, réalisation d'expropriations pour sa construction : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de métrés contradictoires, rapports, états estimatifs, certificat de paiement, notifications, plans, affiche, notes, correspondance (1878-1886) ; plans de traverse (1909).

Cote/Cotes extrêmes

1O385

Date

1878-1909

Notes

Correspond à l'actuelle rue Bruand.

Le sous-dossier sur les expropriations concerne aussi le chemin vicinal n°50.