48W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

48W_GB1-162

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

162 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/12/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché n°08/305, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : rapport de présentation du marché, acte d'engagement, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, mémoires techniques/Références, décomposition du prix global et forfaitaire, courriers de réponse négative, avis d'appel public à la concurrence , attestation et certificats, lettre de notification.

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB1

Date

2008

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.