Maison Roy, sise 6 rue de la Madeleine, location : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, état des logements vacants, soumission, cahiers des charges, rapport, affiches, correspondance (1833-1907) ; autorisation accordée au Département pour le passage d'une conduite d'eau : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1884) ; location d'une cave : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1896-1914).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N50 - 1N66

Date

1682-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N60

Date

1833-1914