ELECTIONS SOCIO-PROFESSIONNELLES (suite) Elections à la chambre de commerce - Elections au tribunal et à la chambre de Commerce (1929-1931) - Listes électorales pour les élections à la chambre de Commerce, cantons Nord et Sud (1934) - Listes électorales pour les élections au tribunal de Commerce (1938, 1945, 1946, 1947, 1948)

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K122

Date

1929-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières