930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015).

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Cote/Cotes extrêmes

930W

Date

1960-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21.06 ml, 153 article(s)

Origine

Citadelle patrimoine mondial, établissement public

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2018

Présentation du contenu

930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015). Ce versement contient également des documents éparses de la période SEM (1994-2010) et de la gestion par la Ville (avant 1994). Il traite de la gestion administrative et financière de la Citadelle, de l'aménagement et du développement du site culturel, de l'activité envers le public.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

930W1-930W131

Date

1993-2015

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W124-930W131

Date

1993-2013

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W124-930W127

Date

1993-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mise en valeur paysagère de la Citadelle de Vauban, étude complémentaire : comptes-rendus de réunion, correspondance, CD-Rom, charte pour la gestion des biens français inscrits sur la liste du patrimoine mondial, convention France-Unesco, CCTP, cahier des charges, synthèse, power point, note de 2008, versions successives de l'étude (2012-2013) ; implantation et renouvellement des bancs : photos, plans, correspondance, demande d'autorisation de travaux, publicité Lisbonne banc, autorisation de dépôt d'autorisation de travaux (2013)

Cote/Cotes extrêmes

930W127

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable