467W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

467W1-5

Date

1994-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 13/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes :

- Rue Andrey, reconstruction du mur à l'alignement de la propriété Cazenave (1996).
- Chemin des Chevanney, construction d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau (1996).
- Boulevard Kennedy, rues Jacquard et Gay Lussac, modification du réseau d'assainissement (1996).
- Création d'une voie entre la rue Sellier et la rue Thomas (1996-2000).
- Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et d'accès de propriété (1995-1996).
- Rue Emile Picard, extension des réseaux d'assainissement et d'eau (1995-1996).

Cote/Cotes extrêmes

467W5

Date

1995-2000

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

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