Forêt de Chaudanne, gestion et exploitation : procès-verbaux de réception définitive, rapport, soumissions, mémoires de sommes dues, mandat de paiement, quittance, états émargés de dépenses, cahier, plan, notes, correspondance.

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2N - Bois

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2N1-72

Date

1738-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

72 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N40

Date

1738-1954

Cote/Cotes extrêmes

2N26 - 2N38

Date

1769-1920

Cote/Cotes extrêmes

2N35

Date

1909-1913