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1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section D - 8e feuille - parcelles n°1574bis à 1770 Levée par Parnet Echelle : 1/1250e -Vignes de Rognon -Mont Rognon (parcours communal) -Chamuse -L'Oeillet -Tremont -Chemin de Chamuse -Chemin sous Rognon -Chemin de Rognon -Chemin de l'Oeillet -Chemin des Champs Nardin

Cote/Cotes extrêmes

1G352

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales