Note d'exemplaire
298506 : rel., parchemin, 4 nerfs, 18e s. - Ex-libris manuscrit de Louis Camusat ("Camusat") au titre ; ex-libris manuscrit sur la garde sup. "Ce livre apartient à l'avocat Lochard qu'il a acheté à l'encan des livres de l'avocat Camusat le 20 août 1729 pour 3 ll." suivi de la note "Provient de la bibliothèque de M. Courvoisier acheté le 14 X.bre 1891 - 6.00". - Ajout à la fin de 195 p. de papier vergé prévues pour un commentaire manuscrit : seules les p. 1-3 sont écrites avec le titre "Remarques sur les coutumes de Besançon". - Don de M. Pateu, 1957 (D. 34588)

Note d'exemplaire
70724 : rel., basane, 5 nerfs, dos doré, 18e s. - Ex-libris manuscrit au contreplat sup. et p. 57 : "Thiebaud 1734" ; ex-libris manuscrit à la garde inf. "Devillers procureur 1756". - Ancienne collection du docteur Eugène Ledoux, Besançon, 20e s. ; achat en juillet 1953 à la famille Ledoux (A. 19834)

Note d'exemplaire
56684 : rel., basane marbrée, 5 nerfs, dos doré, tranches jaspées, 18e s. - Ex-libris manuscrit ("Ex libris Claudii Boisot canonici Vesontini prioris commendatarii Sancti Petri de Calce") et imprimé de Claude Boisot, 1749 ; son legs à la bibliothèque publique Saint-Vincent de Besançon. - Notes manuscrites de claude Boisot en tête et en fin du volume, ainsi que dans les marges, 18e s.

Note d'exemplaire
81382 : rel., basane marbrée 5 nerfs, dos doré, 18e s.

Note de contenu : P. 107-150 : "Traité fait entre ... le marquis de Castel-Rodrigo, comme plénipotentiaire de Sa Majesté d'une part, et la Cité impériale de Besançon d'autre, avec la ratification royale ensuivie" (espagnol et français) et pièces s'y rapportant

Notes générales
Signatures : Sig. a-c4 d2 A-Y4. - Ornement au titre, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe gravés sur bois