Accès à la station d'épuration, acquisition de terrains par le syndicat : délibérations, actes notariés, procès-verbaux d'arpentage, déclaration d'utilités publique (1975 à 2000 et 2010).

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191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

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191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Syndicat Intercommunal Besançon Thise Chalezeule (BTC).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB1-191W_GB17

Date

1968-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fonctionnement du syndicat, acquisition de terrains, travaux

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB8-191W_GB12

Date

1969-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable