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Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
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COLLECTION CHIFLET
Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.
Ms Chiflet 187-188 - « Papiers concernans les trois Estats du comté de Bourgongne », rassemblés par Jules Chiflet. — Deux volumes
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Écritures de diverses mains
Détail folios :
Tome I
Tome II
Notes sur l'exemplaire en main
Demi-reliure du XVIIIe siècle, basane
-
« Catalogue des pièces différentes assemblées en ce premier volume des papiers concernans les trois Estats du comté de Bourgongne », de la main de Jules Chiflet - 1
1
-
« Inventaire des tiltres et papiers reposans dans le cabinet des Estats... dressé par Estienne Pierre, leur secrétaire général, et présenté en leur assemblée de l'an 1666 » - 7
5
-
« Notes générales sur le recueil suyvant des papiers et recès concernans les Estats généraux de la comté de Bourgongne » - 42
68
-
« Response du procureur [général] de Louis XI, roy de France, au motif de droit de maistre Jean Daufay, sur la succession légitime de dame Marie, fille de Charles, duc de Bourgongne... » - 46
73
-
« Extrait du recès des Estats généraux assemblez à Salins en l'an 1484 » - 80
141
-
« Extrait du recès des Estats généraux... assemblez en l'an 1494 » - 83
147
-
« Extrait du recès des Estats généraux assemblez à Salins en l'an 1498 » - 88
155
-
« Note sommaire pour bien entendre les motifs de la tenüe des Estais suyvans de l'an 1507... ». Autographe de Jules Chiflet - 91
160
-
« Recès des Estats généraux assemblez à Salins en l'an 1507 » - 92
162
-
« Compréhension de la comté de Bourgongne en la ligue héréditaire de la maison d'Austriche avec les Suisses... » (1511) - 104
185
-
« Remonstrances de messire Mercurin de Gatinare, président de Bourgongne, faictes à Maximilian I, empereur, sur les traverses causées à sa personne et au parlement par le mareschal de Bourgongne. » (Vers 1517) - 116
205
-
« Noticias del tratado de neutralidad entre el condado y ducado de Borgoña de la observancia... con que le procuraron los treze cantones de Esquizaros » (par S. Diego de Saavedra, vers 1640) - 142
255
-
« Raisonnement sur les neutralitez, et comme quoy elles sont singulières à la comté de Bourgongne, dressé par le président Boyvin. » (Vers le même temps) - 166
274
-
« Copie des lettres du corps helvétique assemblé à Lucerne, en l'an 1523... sur l'observance de ladite neutralité de l'an 1522 » - 170 v°
281
-
« Recès des Estats généraux assemblez à Dole en l'an 1531, avec les apostils de l'empereur Charles V. » - 172
283
-
« Lettre de Ferdinand I, roy des Romains, escritte l'an 1532, sur la quittance de la contribution du conté de Bourgonne à l'Empire contre le Turc... » - 178
292
-
« Recès des Estats généraux du comté de Bourgongne assemblez à Dole... en l'an 1538 » - 180
295
-
« Response donnée en l'an 1543 par M. de Granvelle... sur la neutralité de ce païs avec ses voisins... » Vennes, en Franche-Comté, 4 mai 1543 - 206
342
-
« Estat général du répartement faict par les commis à l'esgalement, au mois d'avril de l'an 1548 » - 212
351
-
« Extrait d'aucuns articles envoyez par les Estats du comté de Bourgongne à Sa Majesté... » - 216
358
-
« Instructions en forme authentique données par led. empereur Charles-Quint à messire Simon Renard, ... pour se trouver de sa part aux Estats généraux qu'on vouloit assembler, en date de l'an 1551 » - 220
362
-
« Recès des gens des trois Estats de la comté de Bourgongne assemblez à Dole au mois de may de l'an 1552 » - 223
368
-
« Lettre de messire Marc de Rye, du président Pierre Des Barres et de Simon Renard, en réponse de leur commission à tenir les Estats en ladite année 1552 ». Original portant les trois signatures - 229
380
-
« Traité de neutralité entre les deux Bourgongnes, passé à l'entremise des Suisses, en l'an 1552 » - 231
384
-
« Recès de la diète de Bade, où il fut traité, en l'an 1554, de la prolongation de ladite neutralité » - 241
400
-
« Autre recès de la diette de Bade de l'an 1555, tendant à mesme fin » - 243
403
-
« Recès des Estats généraux tenus à Dole en l'an 1556 » - 251
416
-
« Tenue d'Estats du 10 mars 1579 » - 260
423
-
« Recès des Estatz tenuz à Dole en l'an 1585 » - 1
479
-
« Recès des Estats en 1606 » - 31
532
-
« Recès de 1617 » - 75
605
-
« Tenue des Estats de la province, à Dole, le 13 janvier de l'an 1621 » - 91
635
-
« Recès de 1624 » - 159
761
-
« Assemblée des Estats du 16 janvier 1627... » - 200
838
-
« Estats de 1625 » - 254
943
-
« Recès des Estats de la Franche-Comté de Bourgongne tenuz en l'an mil six centz vingt neufz. 1629 » - 267
968
-
« Recès de 1666 » - 312
1043
-
« Recès des trois Estats de la Franche-Comté de Bourgongne tenuz en l'an mil six cens soixante deux » - 348
1115
-
« Oeconomie et mesnagerie qu'il n'est besoing de présenter à Sa Majesté » (1666) - 369
1157
