Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 37

Date

XVIIe-XIXe siècle

Importance matérielle

91 feuillets

Particularité physique

Papier
Pièces manuscrites et imprimées
Demi-reliure basane rouge

Dimensions

437 × 290 mm mm

Langue des unités documentaires

latin

Mots clés lieux

Mots clés personnes

Lettre de cachet du roi de France concédant aux protestants des seigneuries leur rentrée dans les églises dont ils jouissaient en 1707, à l'exception de celles rétablies depuis 1723 aux dépens des seuls catholiques : remontrances en sens inverse du parlement de Besançon et du duc de Wurtemberg

Cote/Cotes extrêmes

Fol. 79 vo

Date

1749-1751

Mots clés personnes

Mots clés collectivités