La Direction Communication est créée en 1990.

Versement du 03/02/2005

Elimination lors du versement des documents suivants : carton 1 factures service (1993-1995) , chrono courrier (1991 à 1992) récupérer 1993 carton 2 chronos courrier (1994-1998), factures 1995, passage à l'euro : documentation institutionnelle carton 2 imprimerie municipale : consultation papier, consommables, achat papier : factures, bons de commande, documentation 1992-1999 Carton 3 documentation et enquête imprimerie, imprimerie consultation (1995-96), consultations consommables et papier : offres non retenues (1998-1999), dossier de préparation de l'agenda municipal (notes préparatoires) 1999 carton 3 préparation budgétaire (1988-1993) : les notes des chefs de service sont conservées carton 4 comptabilité analytique (1993-1994), bons de commande (2002) carton 5 dossiers évènements : championnats du monde de dirigeables : documents en surnombre, brouillons, prédossier de presse, documents préparatoires, documents de travail (1989-1992) carton 5 Téléthon organisation : doc. Préparatoires, fiches projets, doc en surnombre (1990-1999) carton 5 Insertions publicitaires, bons de commande, factures, plaquettes (1995-1998) carton 6 Manifestation, organisation et participations : documents en surnombre, brouillons (1992-1999).

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Archives municipales et communautaires de Besançon