665W

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Autres Cotes

665W1-23

Date

1977-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 Ml Mètre linéaire

23 unité de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/09/2011

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Supports de communication publiés par les services municipaux : études, rapports, guides, affiches, plaquettes, vidéos. "Gagnez du temps dans vos démarches administratives !" par la direction Formalités Administratives de la ville de Besançon (services Etat Civil, Cimetières et Formalités), s.d. "Ce qu'il faut savoir lors d'une naissance à Besançon ", dépliant intitulé Ville de Besançon, 2008. " Renseignements communs aux époux ", (4ème de couv. intitulée « enfants à légitimer »), dépliant en papier glacé, format A5, Ville de Besançon, s.d. " Renseignements communs aux époux ", cahier non relié (6 pages= double feuille+feuille volante), format A5, (4ème de couv. intitulée « enfants communs du couple »), Ville de Besançon, s.d. "Ce qu'il faut savoir pour se marier à Besançon, A la mairie pour se dire OUI ", cahier relié, format A5, intitulé « Ville de Besançon, direction de la Communication, avril 2006. " A la mairie pour se dire OUI : Ce qu'il faut savoir pour se marier à Besançon ", pochette en papier glacé, format A5, intitulée (la 4ème de couv. de la pochette comportant les information sur « La cérémonie de mariage »), contenants divers documents d'informations sur les pièces à fournir et les renseignements à produire dans le cadre de la constitution du dossier de mariage et notamment un document intitulé « Informations sur le droit de la famille » sur le droit tel qu'il résulte des lois et règlements en vigueur, [Ville de Besançon, mai 2008]. "Besançonemoi", publication de la Ville de Besançon et du Grand Besançon (2011). "A besançon trouvez les réponses à vos questions", par la ville de Besançon (2011).

Cote/Cotes extrêmes

665W2

Date

2006-2008

Conditions d'accès

Communicable