3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

FAMILLE FOILLENOT Charles-Alexandre FOILLENOT du MAGNY, mari de Marie-Thérèse TERRIER tante de l'épouse de Paul-Ignace d'ORIVAL Extrait de son acte de baptême (1781) ; Contrat de mariage et documents préparatoires (an X) ; Accord avec son épouse concernant leur contrat de mariage (an X) ; Idem (an X) ; Acte de vente d'un bois à Montagney (1803) ; Acte de vente d'un moulin et d'un domaine à Montagney (1823) ; Testament (1833) ; Achat d'une concession au cimetière de Besançon (1838) ; Partage de sa succession (2 exemplaires - 1838). Marie-Thérèse TERRIER - Acte concernant sa part dans la succession de son père (an XI) Philippe-Andrée-Loïde FOILLENOT du MAGNY - Dossier concernant sa succession (1870-1876)

Cote/Cotes extrêmes

3Z96

Date

1781-1876

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable