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Fonds général (Ms 1297 à 1875)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1297 à 1875

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1528 à 1610

Ms 1607 - Documents concernant l'histoire de la Franche-Comté et celle de quelques départements limitrophes pendant l'époque révolutionnaire (1789-1802)

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1607

Date

XVIIe-XIXe siècle

Langue des unités documentaires

français

Type de présentation matérielle et importance matérielle

286 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

375 × 252 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 Papiers concernant l'administration du département du Doubs pendant la période révolutionnaire ; 1789-1791

Fol. 4 Procès-verbal d'une assemblée tenue à Besançon entre les députés de la province, au sujet des mesures à prendre dans l'intérêt du pays et en particulier la conclusion d'un traité fédératif ; 11 novembre 1789

Fol. 49 Pièces concernant l'administration municipale du canton de Dampierre ; 16 juillet 1697-19 juillet 1799

Fol. 65 Pièces concernant la ville et le bailliage de Pontarlier ; 20 mars 1789-20 octobre 1792

Fol. 103 Papiers concernant l'administration du citoyen Grenot, représentant en mission dans les départements du Doubs, Jura et Ille-et-Vilaine ; mai 1794-20 mars 1802

Fol. 277 Copie d'une circulaire du département du Jura remerciant l'Assemblée Nationale de la destruction de la statue de Louis XIV sur la place des Victoires, qui symbolisait d'une façon odieuse pour les Franc-Comtois la conquête de la Franche-Comté

Fol. 279 « Élection du département du Doubs, le 15 novembre 1792 »

Fol. 285 Billet de confiance de la Commune de Besançon ; 1792

Fol. 286 Certificat de service dans la garde nationale de Besançon, accordé au sculpteur Luc Breton ; 8 juin 1792

Notes sur l'exemplaire en main

Cartonnage

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés personnes

Grenot, représentant en mission, Breton (Luc)

Mots clés lieux

Franche-Comté, Doubs (Département du), Pontarlier, Ille-et-Vilaine (Département d'), Jura (Département du), Franche-Comté, Jura (Département du), Paris