1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

N°54, travaux de réfection à réaliser : procès-verbaux de reconnaissance, correspondance (1790, 1793-1795) ; construction : rapport, devis, tableaux, plans, correspondance (1837-1838) ; demande de travaux par les riverains : pétition (1850) ; réalisation d'expropriations pour son prolongement : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, jugements d'expropriation, procès-verbaux de notification, procès-verbaux de mesurage de terrain, états estimatifs, rapports, plans, affiches, notes, correspondance (1889-1898) ; réalisations d'expropriations pour sa construction : délibérations du conseil municipal, état estimatif, plan, correspondance (1896-1942) ; plan de traverse et profil en long (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

1O389

Date

1790-1942

Notes

Correspond à l'actuel chemin des Prés de Vaux.