7W_GB : Dossiers de suivi, études, demandes de subventions relatifs au tourisme et aux équipements culturels et sportifs sur le territoire du Grand Besançon (District puis Communauté d'Agglomération).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB1-33

Date

1994-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,75 ml

33 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2001.

Sommaire

TOURISME - MANIFESTATIONS (1995-2004) : 7W_GB15-16 - 7W_GB30 - 7W_GB32.

COMMISSION TOURISME (2002-2004) : 7W_GB10-11.

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (1996-2004) : 7W_GB1-2.

TOURISME FLUVIAL (2000-2005) : 7W_GB8-9.

VELOROUTE (1998-2001) : 7W_GB6-7.

EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (1995-2004) : 7W_GB14 - 7W_GB26 - 7W_GB31 - 7W_GB33.

COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (2001-2004) : 7W_GB12-13.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE (1994-2004) : 7W_GB23-25.

ORDICLASSE (2002-2005) : 7W_GB3.

SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP) (1996-1998) : 7W_GB17-18.

HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE (2000-2004) : 7W_GB4-5

MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY (1994-2004) : 7W_GB19-22.

SUBVENTIONS (1996-2005) : 7W_GB27-29.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB16

Date

1995-2004

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

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