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HH

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Cote/Cotes extrêmes

HH1-59

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

59 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

SEL Arrêts de 1723 concernant l'entrée et le stockage des sels extraordinaires dit de Rozières ; réclamations de la ville contre la rareté ou la mauvaise qualité du sel et contre le projet en 1728 d'abolir en Franche-Comté l'usage du sel en pain pour y introduire celui du sel en grain ; arrêt du parlement de Besançon pour la perception des droits du petit sel ; Attribution faite en 1775 au Bureau des finances de Besançon de la répartition du sel ordinaire entre les communes de la province

Cote/Cotes extrêmes

HH53

Date

1723-1778

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales