41W_GB : dossiers de suivi du service Tourisme, Sport et Culture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

41W_GB1-20

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.40 ml, 20 article(s)

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2014

Présentation du contenu

Subventions aux associations, Journées européennes du patrimoine, chronos courrier, Commission Culture et Tourisme (2006-2011). Nb : versement du 23-08-2010.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Commission n°9 (Culture) pour l'année 2005 : comptes-rendus, documents complémentaires, listes d'émargement (2005)

Cote/Cotes extrêmes

41W_GB5

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation