Maison Quartier Montrapon : électricité + chauffage 1991/1992 : dossier de marché (N° 41/91) Fourniture matériels chauffage : BLOCH 1991 : dossier de marché (N° 59/91) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1991 : dossier de marché (N° 60/91) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1991 : dossier de marché (N° 61/91) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1991 : dossier de marché (N° 62/91) Fourniture matériels électriques : SODIAM 1991 : dossier de marché (N° 63/91) Fourniture matériels électriques : FACEN 1991 : dossier de marché (N° 64/91) Fourniture matériels électriques : CEB 1991 : dossier de marché (N° 65/91) Fourniture matériels électriques : SDME 1991 : dossier de marché (N° 66/91) Fourniture matériels électriques : LMEI 1991 : dossier de marché (N° 67/91) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1991 : dossier de marché (N° 68/91) Fourniture matériels électriques : CGE Distribution 1991 : dossier de marché (N° 69/91) G.S Herriot : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 96/91) G.S Jean Zay : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 97/91) Maternelle Velotte : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 98/91) C.S Montrapon - Vestiaires : électricité + chauffage 1991/1992 : dossier de marché (N° 29/91) G.S. Vaites Sud : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 135/91) Malcombe - Aire stationnement Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 139/91)

Aide à la recherche

357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

357W12

Date

1991-1992

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2018

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Mots clés matières