1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O183-1O200

Date

1791-1954

Pont de Chamars, réfection : conditions imposée à l'entrepreneur (1794) ; reconstruction : arrêté municipal, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapports, devis, reconnaissance, soumission, plans (1801, 1805-1807) ; adjudication des travaux de reconstruction : procès-verbal d'adjudication, contrat, devis, reçu, plan, affiche, correspondance (1821-1822) ; démolition et remplacement par un pont tournant : délibération du conseil municipal, conditions, affiches, correspondance (1828, 1832) ; adjudication des travaux : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, devis, plan, affiche, correspondance (1835) ; dégradations : correspondance (1840, 1861).

Cote/Cotes extrêmes

1O185

Date

1794-1861