521W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

521W1-288

Date

1967-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29 ml

288 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/03/2012

Présentation du contenu

Le plan de classement du versement 521w correspond à l'organigramme de la DSOI (Direction de la solidarité et de l'insertion).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001)
(demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).

Cote/Cotes extrêmes

521W74

Date

2001

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2052

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.