Mission "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin (ATSR), analyse thématique des grands projets (un dossier par grand projet) : documentation, correspondance, bilans des groupes de travail, "recensement des projets d'agglomération" ; animation 1999 (animation sur le territoire : aide à l'élaboration de projet, suiv de ces projets) : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1999).

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13W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

13W_GB1-20

Date

1995-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,3 ml

20 unités de description

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

L'agent responsable de cette mission a géré plusieurs dossiers entre 1999 et 2007 :

1999-2001 : élaboration du programme ATSR et mise en oeuvre du programme (Avenir du Territoire entre Saône et Rhin).

2000 : participe au montage de l'AUDAB (Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon). Parallèlement, elle travaille au sein d'une Commission sur les conséquences de la transformation du District en Communauté d'Agglomération en matière d'aménagement.

2001-2003 : Suivi des nouvelles compétences transférées à la CAGB (aménagement, tourisme, environnement, équipements culturels et sportifs, voirie-déplacement et projet contrat d'agglomération).

2004 : missions au sein d'un service "Projets et contrats d'agglomération".

2007 : responsable du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) et assure la partie "élaboration de projets" de la mission contractualisation et coordination de projets (partie financière est suivie par les finances. cf : même dispositif qu'à la Ville).

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon