Complexe sportif de la Malcombe, réaménagement du parking des vestiaires : dossier de marché à procédure adaptée.

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884W : projets de travaux, d'aménagements divers non réalisés (1967-2006) ; travaux d'infrastructures, de voirie : dossiers de marchés (2002-2008)

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884W : projets de travaux, d'aménagements divers non réalisés (1967-2006) ; travaux d'infrastructures, de voirie : dossiers de marchés (2002-2008)

Cote/Cotes extrêmes

884W

Date

1967-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,10 ml, 37 article(s)

Origine

Direction Grands Travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/03/2016

Présentation du contenu

Projets de travaux d'aménagements urbains et de voirie non réalisés ou réalisés en partie : avant-projets sommaires, esquisses (1967-2006) ; voirie, espaces verts et espaces extérieurs.- travaux d'aménagement : dossiers de marchés de travaux (2002-2008).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Voirie, espaces verts et espaces extérieurs.- travaux d'aménagement : dossiers de marchés de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

884W22-884W37

Date

2002-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation