1K - Elections

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS SOCIO-PROFESSIONNELLES (suite) Elections prudhommales - Listes électorales de la section Commerce (patrons et employés) (1945) - Listes électorales de la section Industrie (patrons et employés) (1945) - Listes électorales de la section Commerce (patrons et employés) (1948) - Listes électorales de la section Industrie (patrons et employés) (1948) - Listes électorales de la section Commerce (employés) (1951) - Listes électorales de la section Industrie (employés) (1951)

Cote/Cotes extrêmes

1K120

Date

1945-1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable