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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Polices rurale, de la chasse et de la pêche.
Police de la pêche, saisie de matériel de pêche interdit : correspondance (1800) ; réglementation : arrêté préfectoral, affiches, correspondance (1802-1886) ; adjudication des droits de pêche sur le canal Monsieur : affiche (1825) ; autorisations données à des commerçants d'importer du poisson : arrêté préfectoral (1872) ; délits de pêche : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1901, 1912-1913) ; réglementation de la pêche fluviale : affiche (1918) ; périodes d'interdiction de la pêche : affiche (1948).
Le canal Monsieur est l'actuel canal du Rhône au Rhin.