Chemins et voies privées, demande de travaux par les riverains : plans, notes, correspondance (1923, 1926-1927) ; demandes de réfection : délibération du conseil municipal, rapports, correspondance (1932-1951).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O422-1O433

Date

1876-1962

Cote/Cotes extrêmes

1O423

Date

1923-1951