227W_GB : Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

227W_GB

Date

1999-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 23 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2019

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme (Friche industrielle des Prés de Vaux, quartier des Vaîtes, caserne Vauban, gare Viotte, tramway...).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

227W_GB3-227W_GB5

Date

2006-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Misison d'étude préopérationnelle, dossier de marché et étude finalisée (2006) ; dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions (2006-2009).

Cote/Cotes extrêmes

227W_GB3

Date

2006-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable