2J - Police générale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J102 - 2J111

Date

1793-1954

Fonctionnement : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, affiches, correspondance (1794-1875) ; procès-verbal de contrôle d'une malle (1793) ; contrôle des services de messageries : correspondance (1805-1846) ; problèmes de circulation : pétition, correspondance (1823, 1850) ; réglementation du service des voitures de place : arrêté municipal, affiches, correspondance (1864-1878) ; adjudication du service des voitures de place : affiches (1874).

Cote/Cotes extrêmes

2J105

Date

1793-1878