EE

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Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1000-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Début du volume : Régie des casernes ; conditions faites au sieur Caret, comis à la régie ; Etat et situation des fournitures déposées dans les pavillons, casernes et magasins pour le service des troupes de 1761 à 1782. Fin du registre : Conditions faites au Sieur Soye, commis à la regie des casernes d'Arènes ; Etat des fournitures dans les pavillons et casernes d'Arènes de 1771 à 1782. Feuillets volants : observations faites au Magistrat par le sieur Soye, s.d. ; procès verbal de situation des fournitures des casernes, 1782

Cote/Cotes extrêmes

EE49

Date

1767-1782

Présentation du contenu

Registre in-folio, couverture parchemin, volume écrit dans les deux sens, 194 feuillets,: 23 feuillets écrits en début de volume, 18 à la fin ; 2 feuillets doubles volants à la fin du registre.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques