928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.

Cote/Cotes extrêmes

928W57

Date

1980-2006

Présentation du contenu

Rue Mercator (1980-2000) ; rue Mermoz (1994-2000) ; rue Albert Métin (1987-2006) ; avenue Louise Michel (1988-1994) ; parc Micaud (2001) ; rue Midol (1988-2005) ; rue Mirabeau (1986-2006) ; chemin des Mirounes (2001-2003) ; rue Moncey (1990-2005) ; rue Monnot (1999-2002) ; chemin des Montarmots (1985-2005) ; ZA des Montarmots (1988-2002).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006