Fonds général (Ms 1297 à 1875)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1297 à 1875

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1652 à 1675

Ms 1664 - Traité de franchise des habitants de Mandeure (Doubs)

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1664

Date

XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

français

Type de présentation matérielle et importance matérielle

8 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

230 × 180 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Confirmation par l'archevêque François-Joseph de Grammont, le 14 avril 1704, des franchises concédées aux habitants de Mandeure par ses prédécesseurs, et confirmées précédemment par l'archevêque Antoine de Vergy, le 16 février 1618. — Copie.

Notes sur l'exemplaire en main

Chemise