668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

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Cote/Cotes extrêmes

668W

Date

1871-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29.20 ml, 246 article(s)

Origine

Département Eaux et Assainissement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot, dossiers de travaux dans les divers ouvrages d'assainissement de la ville, relations avec des syndicats intercommunaux...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

668W150-668W182

Date

1966-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Ouvrage des Germinettes, mécanisation du dessableur : dossier de consultation des entreprises, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, offre du candidat retenu, notices techniques, rapports d'essais, comptes rendus de réunions de chantier, propositions de prix, décompte général et définitif, certificats d'acomptes, plans, photographies, correspondance (3 boites).

Cote/Cotes extrêmes

668W173

Date

2001-2004, 2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation